Décision cnda

Sujet initié par Lia, il y a 3 heures - 80 vues

Bonjour,
Cela fait presque 1 mois et demi que la décision a était rendu et je savais par moi même qu'elle etait négative car rendu public sur la CNDA mais je n'avais pas le document officiel, j'ai du relancer plusieurs fois l'avocate en question qui ne l'a transmis qu'une fois que j'ai mis un avis la concernant ne portant aucun propos diffamatoire mais remettant en question sur la gestion du suivie et des nombreux silence à plusieurs reprises, j'ai reçu la décision le soir même à 22h,

Il y a plusieurs choses qui me pose question mais l'avocate est très remonté contre cet avis et me répond à côté des questions tant que je n'ai pas supprimer celui ci.

Premièrement la CNDA avait émis un repport de la prise de décision car ils ont demander des pièces complémentaires pouvant evidemment influer, au vu de la complication que j'ai eu pour obtenir la decision je me suis d'abord un temps demandé si justement il n'y avait pas eu un oublie de transmission de pièces etc

Et bizarrement quand je lis la decision, j'y vois que tout les documents sont mentionnés sauf les plus récent censé être joint après l'audience, mais aussi d'autres documents qui me semblait important
Une des justifications du rejet et justement l'absence de preuve de réinsertion récente et pièces trop ancienne hors j'ai transmis des pièces très récente justifiant non seulement une promesse de cdi, de travail plus de suivie judiciaire datant de 2026(puisque la base de ce retrait est à cause d'un casier judiciaire)

Quand je lui en fait part la seule réponse que j'ai c'est vous ne faites pas confiance ou de toutes façons ce genre de document n'est pas déterminant dans une affaire d'asile alors même que la CNDA l'appuie pour sa decision, ou ne me dit que si on a perdu c'est à cause de l'ancien conseil c'est pourquoi je demande une copie du dossier envoyer mais sans réponse ..

Et j'en viens à ce point qui m'interroge également ( il s'agit je reconnais d'un dossier très complexe mélange casier judiciaire + blocage pour moi à l'étranger en ayant perdu mon titre de séjour)
Il a était dit dans la décision que ils ont la preuve que je ne respecte pas mon interdiction de contact avec ex conjointe car ils auraient des échanges entre mon ancien conseil et madame ( des échanges qui sont pour moi relevant du secret professionnel ?) l'avocate l'a découvert le jour de l'audience et indique c'que c'est l'ancien conseil qui aurait par erreur transmis ceci sauf que contrairement à elle l'ancien conseil envoyer ces démarches et la copie intégrale de sa défense de à à Z et ceci n'en fait pas partie, ceci étant retenu contre moi pour appuyer la décision, nous ne savons ni de qui ces échanges proviennent ni comment ils se sont procurer ceci et ni le contenu l'avocate n'aurait -t-elle pas dû le contester ? Surtout si ça apparaît le jour de l'audience ?

De plus quand je me suis retrouvé coincer à l'étranger j'ai sociliter l'ambassade à plusieurs reprises si ce n'est limite l'est supplier ils ont limite eu un comportement indescend et m'ont menti en disant qu'un laisser passer relève de l'Ofpra ce qui était évidemment faux, et m'ont laisser des mois comme ci alors que mon identité était confirmer puisque l'ofpra a lancer la dites réévaluation quand j'étais coincé la bas, ça pareil la CNDA l'utilise contre moi en disant que ce pourquoi je suis rester longtemps la bas est flou alors que j'ai supplier tout le monde de m'aider et que j'avais des traces écrites. Mais j'ignore si cela a été transmis ou ne veulent pas volontairement en tenir compte

Pensez vous qu'un recours en cassation est encore utile à ce stade ou une perte de temps ? Et il est normal que justement la cour ne mentionne pas certaines pièces et indique qu'elles sont trop anciennes ? Alors que j'ai transmis du récent ou c'est justement le signe qu'il y a un problème et que ils peuvent ne pas avoir etait transmis ?

Je précise que je suis Afghan est par contre la CNDA n'a pas remis en cause le statut probable de « réfugiés «  que j'ai en considèrent que le risque en Afghanistan est toujours présent mais inférieur pour eux en priorité à l'état français

Par ailleurs j'ai aussi une oqtf plus retrait de titre de séjour depuis septembre qui ne met même pas notifié officiellement et qui a était fait avant même la décision de la CNDA .

Merci de vos réponses